Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE CAMARGUAIS
TELE IMAGES CREATION (Société à responsabilité limitée)

Numéro de dépôt :
3146970
Date de dépôt :
11/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/02/2012
LE CAMARGUAIS de TELE IMAGES CREATION

Présentation de la marque LE CAMARGUAIS

Déposée le 11 février 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TELE IMAGES CREATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE CAMARGUAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-12 du 22 mars 2002.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TELE IMAGES CREATION domicilié(e) 64, rue Pierre Charron,75008 PARIS - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 999 793 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN domicilié(e) 56A, rue du Faubourg Saint-Honoré,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque LE CAMARGUAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3146970.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CAMARGUAIS est expirée depuis le 11 février 2012.

TELE IMAGES CREATION a également déposé les autres marques suivantes : VIDEO VERITE , LIBERTE EGALITE FEMINITE , JEANNE SCALPEL , UN TRUC DE FILLES , ALLO T'ES OU? , Allo C moi , J'te dérange pas? , Allo T où ? , Affaires familiales , UN JOUR UN CHIEN, UN JOUR UN CHAT


TELE IMAGES CREATION (Société à responsabilité limitée) - 64, rue Pierre Charron,75008 PARIS - 75008 - France - SIREN 384999793


CABINET WEINSTEIN - 56A, rue du Faubourg Saint-Honoré,75008 PARIS - 75008 - France


Inscription le 14 novembre 2008 - Transmission totale de propriété n°492113 - Publication au BOPI 2008-11-14

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-29

Publication - Publication le 22 mars 2002 au BOPI 2002-12

Inscription le 11 février 2010 - Changement de dénomination n°515807 - Publication le 12 mars 2010 au BOPI 2010-02-11

Inscription le 30 novembre 2011 - Changement d'adresse n°563101 - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-11-30

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) , de secours (sauvetage) ; et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrements magnétiques ; disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs. Disques compacts (audiovidéo) , disques magnétiques, optiques ; disques optiques compacts ; cassettes vidéo, cartouches de jeux vidéo ; films impressionnés. Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie) ; produits de l'imprimerie ; photographies ; papeterie ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; cartes à jouer, clichés. Télécommunications. Agences de presse et d'informations. Communications par terminaux d'ordinateurs. Emissions télévisées et radiophoniques ; diffusion de programmes de télévision et radiophoniques ; messagerie électronique ; transmission de message et d'images assistée par ordinateur ; communications par réseau Internet ; télévision par câbles ; transmission par satellite. Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Edition de livres, de revues. Prêts de livres. Production de spectacles, de films. Agences pour artistes. Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places pour les spectacles. Production de films, diffusion de programmes de télévision, émissions télévisées, radiophoniques. Enregistrement (filmage) sur bandes vidéo. Location de temps d'accès à un centre de serveur de bases de données.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.